{"id":3882,"date":"2023-03-16T08:42:54","date_gmt":"2023-03-16T08:42:54","guid":{"rendered":"https:\/\/courses.digi-helicon.eu\/conditions-dutilisation\/"},"modified":"2025-01-29T10:42:39","modified_gmt":"2025-01-29T10:42:39","slug":"conditions-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/courses.digi-helicon.eu\/fr\/conditions-dutilisation\/","title":{"rendered":"Conditions d\u2019utilisation"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions d\u2019utilisation<\/h1>
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de l\u2019outil num\u00e9rique DIGI HELICON \u2013 Fran\u00e7ais<\/strong><\/span><\/h4>
  1. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de l\u2019outil num\u00e9rique DIGI HELICON (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u201cconditions\u201d) s\u2019appliquent aux activit\u00e9s de formation et aux documents \u00e9labor\u00e9s et soumis au programme DIGI HELICON dans le cadre des cours de formation destin\u00e9s aux utilisateurs et des informations relatives aux profils cr\u00e9\u00e9s sur la plateforme.<\/li>
  2. En utilisant ce service, vous reconnaissez avoir lu, compris et accept\u00e9 ces conditions.<\/li>
  3. D\u00e9finition des termes<\/span> Le terme \u00ab utilisateur \u00bb est utilis\u00e9 dans le cadre de ces dispositions pour d\u00e9signer les jeunes participants int\u00e9ress\u00e9s \u00e0 s\u2019engager et \u00e0 participer aux activit\u00e9s de l\u2019outil DIGI HELICON. Les utilisateurs peuvent s\u2019inscrire \u00e0 une activit\u00e9. \u00ab Instructeur \u00bb fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la personne, agissant en tant que formateur, qui peut g\u00e9n\u00e9rer une s\u00e9rie de questions.<\/li>
  4. Int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019accord<\/span> Les conditions d\u00e9finissent l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019accord entre le partenariat du projet DIGI HELICON et vous-m\u00eame, en ce qui concerne toutes les activit\u00e9s pr\u00e9sent\u00e9es sur la plateforme. Aucune condition relative aux clients ne s\u2019applique.<\/li>
  5. Conditions pr\u00e9alables Les participants doivent avoir des connaissances informatiques et une compr\u00e9hension de base des produits auxquels se rapportent les activit\u00e9s de formation. Les utilisateurs sont seuls responsables de s\u2019assurer qu\u2019ils disposent du mat\u00e9riel, des logiciels, des \u00e9quipements de t\u00e9l\u00e9communication et des services Internet suffisants et compatibles n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019utilisation du site et des modules.<\/li>
  6. Droit au mat\u00e9riel de formation<\/span> Le partenariat du projet DIGI HELICON est responsable des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sent\u00e9s sur cette plateforme. Comme il s\u2019agit d\u2019un projet soutenu par Erasmus+, tous les \u00e9l\u00e9ments sont\u00a0 libres d\u2019utilisation. Ils peuvent \u00eatre partag\u00e9s et utilis\u00e9s \u00e0 des fins \u00e9ducatives, \u00e0 condition de mentionner formellement les sources et les droits d\u2019auteur et de faire r\u00e9f\u00e9rence au projet. Aucune des activit\u00e9s sp\u00e9cifique au territoire ne peut \u00eatre reproduite, trait\u00e9e \u00e0 l\u2019aide de syst\u00e8mes \u00e9lectroniques, copi\u00e9e, distribu\u00e9e, traduite, utilis\u00e9e pour la reproduction publique et transmise \u00e0 des tiers de quelque mani\u00e8re que ce soit, ni enti\u00e8rement ni sous forme d\u2019extrait pour votre profit ou celui d\u2019un tiers et\/ou pour une autre utilisation commerciale. Pour tout \u00e9l\u00e9ment inclus dans la Matrice, toutes les conditions d\u2019utilisation dudit \u00e9l\u00e9ment sont conformes aux sources respectives du contenu.<\/li>
  7. Inscription<\/span> Les inscriptions aux activit\u00e9s de formation sont prises en compte dans l\u2019ordre o\u00f9 elles sont re\u00e7ues. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, les inscriptions peuvent \u00eatre effectu\u00e9es par le biais d\u2019un login. Pour toutes les activit\u00e9s de formation propos\u00e9es, il est recommand\u00e9 de s\u2019inscrire. Le nombre de participants n\u2019est pas limit\u00e9.<\/li>
  8. Toute contribution \u00e0 de nouvelles activit\u00e9s est soumise \u00e0 l\u2019examen du Partenariat.Dans ce contexte, vous \u00eates toutefois tenu, \u00e0 titre personnel ou organisationnel, d\u2019observer et de respecter toutes les lois et autres dispositions l\u00e9gales applicables et, en particulier, de ne pas inclure de contenu qui viole les droits de tiers (y compris, mais sans s\u2019y limiter, les droits d\u2019auteur, les droits de marque, les droits de propri\u00e9t\u00e9 personnelle et industrielle de tiers) ou qui est ill\u00e9gal, trompeur, malveillant, discriminatoire, pornographique, sexiste ou autre, ou qui n\u2019est pas conforme \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, discriminatoires, pornographiques, sexistes, mena\u00e7ants, insultants, calomnieux, obsc\u00e8nes, diffamatoires, contraires \u00e0 l\u2019\u00e9thique, faisant l\u2019apologie de la violence, harc\u00e8lement, inappropri\u00e9s pour les mineurs, racistes, immoraux, incitant \u00e0 la haine, hostiles aux \u00e9trangers ou autrement m\u00e9prisables ou r\u00e9pr\u00e9hensibles, ou contenant des virus, des spams, des chevaux de Troie ou d\u2019autres codes malveillants susceptibles de mettre en danger ou d\u2019alt\u00e9rer le fonctionnement de nos plates-formes. Nous sommes habilit\u00e9s \u00e0 tout moment \u00e0 supprimer temporairement ou d\u00e9finitivement les contenus ill\u00e9gaux ou violant nos conditions g\u00e9n\u00e9rales, sans pr\u00e9avis et sans indication de motifs. Les m\u00eames conditions s\u2019appliquent aux commentaires post\u00e9s sur les activit\u00e9s. Le Partenariat ne fixe pas de d\u00e9lai pour la surveillance ou la suppression des contenus inappropri\u00e9s (comme indiqu\u00e9 au point 7.1.) et ne peut \u00eatre tenu responsable de toute d\u00e9tresse, dommage ou autre caus\u00e9 par de tels contenus, dont le Partenariat n\u2019est pas le propri\u00e9taire direct.<\/span><\/li>
  9. Responsabilit\u00e9<\/span> Notre responsabilit\u00e9 en vertu des Conditions ou en rapport avec les activit\u00e9s de formation ne doit pas d\u00e9passer les raisons de son \u00e9tablissement auxquelles la responsabilit\u00e9 se rapporte. Sans limiter la phrase pr\u00e9c\u00e9dente, nous excluons toute responsabilit\u00e9 en cas de perte ou de dommage indirect, cons\u00e9cutif ou accessoire, ou en cas de perte de profit, d\u2019\u00e9conomies, d\u2019affaires, de revenus et\/ou de fonds de commerce, survenant dans le cadre ou en relation avec les Conditions ou en relation avec la formation. Le Partenariat du projet n\u2019est pas responsable des violations de l\u2019article 7 des pr\u00e9sentes conditions. Nos produits peuvent renvoyer \u00e0 des sites web de tiers, et nous ne sommes pas responsables de leurs politiques ou proc\u00e9dures en mati\u00e8re de donn\u00e9es, ni de leur contenu.<\/li>
  10. Divers<\/span> Si certaines dispositions sont juridiquement invalides, les autres dispositions des conditions de participation restent applicables. Tout changement ou modification doit \u00eatre formul\u00e9 par \u00e9crit.<\/li>
  11. Droit applicable, juridiction comp\u00e9tente Les accords relatifs aux activit\u00e9s de formation sont r\u00e9gis et interpr\u00e9t\u00e9s conform\u00e9ment au droit national applicable du partenaire chef de file, \u00e0 savoir le droit du Royaume-Uni. Le partenariat du projet DIGI HELICON s\u2019engage \u00e0 garantir la s\u00e9curit\u00e9 et la protection des informations personnelles trait\u00e9es et \u00e0 fournir une approche conforme et coh\u00e9rente de la protection des donn\u00e9es. Si vous avez des questions concernant notre conformit\u00e9 au GDPR, veuillez nous contacter en utilisant le formulaire de contact du site web\u00a0ici.<\/li><\/ol>

    Le partenariat du projet DIGI HELICON maintient cette plateforme pour am\u00e9liorer l\u2019acc\u00e8s du public aux informations sur l\u2019\u00e9tat d\u2019avancement et les activit\u00e9s du projet. Le site contient des informations fournies par le partenariat du projet DIGI HELICON, qui peuvent \u00eatre soumises \u00e0 des droits d\u2019auteur et peuvent \u00eatre modifi\u00e9es sans pr\u00e9avis. Notre objectif est de faire en sorte que ces informations soient \u00e0 jour et exactes. Si des erreurs sont port\u00e9es \u00e0 notre attention, nous nous efforcerons de les corriger. Toutefois, nous ne faisons aucune d\u00e9claration ni ne donnons aucune garantie, expresse ou implicite, quant \u00e0 l\u2019exhaustivit\u00e9, l\u2019exactitude, la fiabilit\u00e9, l\u2019ad\u00e9quation ou la disponibilit\u00e9 du site web de la plateforme ou des informations, produits, services ou graphiques connexes contenus dans le site web de la plate-forme \u00e0 quelque fin que ce soit. Toute confiance accord\u00e9e \u00e0 ces informations est donc strictement \u00e0 vos risques et p\u00e9rils.<\/p>

    La Commission europ\u00e9enne (CE) n\u2019est pas responsable de l\u2019usage qui peut \u00eatre fait des informations contenues dans le site web de la plate-forme.<\/p>

    Nous ne pouvons en aucun cas \u00eatre tenus responsables de toute perte ou de tout dommage, y compris, mais sans s\u2019y limiter, de toute perte ou de tout dommage indirect ou cons\u00e9cutif, ou de toute perte ou de tout dommage r\u00e9sultant d\u2019une perte de donn\u00e9es ou de b\u00e9n\u00e9fices d\u00e9coulant de, ou en rapport avec, l\u2019utilisation de ce site web de la plate-forme ou de tout autre site web de la plate-forme li\u00e9 \u00e0 ce dernier.<\/p>

    L\u2019utilisation des adresses postales, t\u00e9l\u00e9phoniques ou \u00e9lectroniques publi\u00e9es ou de toute autre donn\u00e9e individuelle \u00e0 des fins de marketing est interdite ; les contrevenants qui envoient des messages non d\u00e9sir\u00e9s seront sanctionn\u00e9s et tenus pour responsables.<\/p>

    Tout est mis en \u0153uvre pour assurer le bon fonctionnement du site web de la plate-forme. Toutefois, le partenariat du projet DIGI HELICON ou tout autre partenaire individuel n\u2019est pas responsable de l\u2019indisponibilit\u00e9 temporaire du site web de la plateforme en raison de probl\u00e8mes techniques ind\u00e9pendants de notre volont\u00e9, et ne saurait en \u00eatre tenu responsable.<\/p>

    Aper\u00e7u de la protection des donn\u00e9es<\/strong><\/b><\/h4>

    G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s
    <\/span><\/b>La pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 s\u2019applique aux visiteurs du site web de la plateforme et aux abonn\u00e9s aux activit\u00e9s. Cette politique de confidentialit\u00e9 d\u00e9crit la mani\u00e8re dont nous traitons les donn\u00e9es personnelles des visiteurs du site web de la plateforme.\u00a0 Cette politique de confidentialit\u00e9 peut \u00eatre mise \u00e0 jour si n\u00e9cessaire pour refl\u00e9ter les changements dans les pratiques de traitement des donn\u00e9es ou autres.<\/p>

    Collecte de donn\u00e9es sur le site web de la plateforme<\/span><\/b><\/p>

    Qui est responsable de la collecte des donn\u00e9es sur le site web de la plate-forme ? \u00a0<\/p>

    Le partenariat du projet DIGI HELICON est le responsable du traitement des donn\u00e9es d\u00e9crit dans la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9.<\/p>

    Comment collectons-nous vos donn\u00e9es ?
    <\/span><\/b>Certaines donn\u00e9es sont collect\u00e9es lorsque vous nous les fournissez (enregistrement). D\u2019autres donn\u00e9es sont collect\u00e9es automatiquement par nos syst\u00e8mes informatiques lorsque vous visitez le site web de la plateforme. Il s\u2019agit principalement de donn\u00e9es techniques telles que le navigateur et le syst\u00e8me d\u2019exploitation que vous utilisez ou le moment o\u00f9 vous acc\u00e9dez \u00e0 la page. Ces donn\u00e9es sont collect\u00e9es automatiquement d\u00e8s que vous utilisez le site web de la plate-forme.<\/p>

    \u00c0 quoi servent vos donn\u00e9es ?
    <\/span><\/b>Nous traitons vos donn\u00e9es personnelles pour vous permettre d\u2019acc\u00e9der aux activit\u00e9s. Dans tous les cas, nous n\u2019utilisons que des donn\u00e9es agr\u00e9g\u00e9es et non personnellement identifiables. Lorsque vous visitez le site web de notre plateforme, des analyses statistiques de votre comportement de navigation peuvent \u00eatre effectu\u00e9es. Cela se fait principalement \u00e0 l\u2019aide d\u2019outils d\u2019analyse. L\u2019analyse de votre comportement de navigation est anonyme, c\u2019est-\u00e0-dire que nous ne pourrons g\u00e9n\u00e9ralement pas vous identifier \u00e0 partir de ces donn\u00e9es.<\/p>

    Protection des donn\u00e9es
    <\/span><\/b>Le partenariat du projet DIGI HELICON prend tr\u00e8s au s\u00e9rieux la protection de vos donn\u00e9es personnelles. Nous traitons vos donn\u00e9es personnelles de mani\u00e8re confidentielle et conform\u00e9ment au r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD).<\/p>

    Le partenariat du projet DIGI HELICON ne conserve pas les donn\u00e9es personnelles plus longtemps que ce qui est l\u00e9galement autoris\u00e9 et n\u00e9cessaire aux fins de la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9. La plupart des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel relatives au site web de la plateforme seront supprim\u00e9es apr\u00e8s un d\u00e9lai raisonnable. Par la suite, une partie des donn\u00e9es personnelles peut \u00eatre conserv\u00e9e uniquement tant que ce traitement est requis par la loi ou est raisonnablement n\u00e9cessaire pour nos obligations l\u00e9gales ou nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes, tels que les proc\u00e9dures judiciaires, la comptabilit\u00e9 et les rapports internes. <\/span><\/p>

    Vos droits
    <\/span><\/b>R\u00e9vocation de votre consentement au traitement de vos donn\u00e9es Droit de d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s des autorit\u00e9s de r\u00e9gulation Droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es Droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement et de limitation du traitement Droit d\u2019opposition Droit de retirer votre inscription Nous n\u2019utiliserons pas vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 des fins de marketing direct.<\/span><\/p>

    S\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es
    <\/span><\/b>Nous utilisons des mesures de protection administratives, organisationnelles, techniques et physiques pour prot\u00e9ger les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que nous collectons et traitons. Ces mesures comprennent par exemple, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des pare-feu et des syst\u00e8mes de droits d\u2019acc\u00e8s. Nos contr\u00f4les de s\u00e9curit\u00e9 sont con\u00e7us pour maintenir un niveau appropri\u00e9 de confidentialit\u00e9, d\u2019int\u00e9grit\u00e9, de disponibilit\u00e9, de r\u00e9silience et de capacit\u00e9 de restauration des donn\u00e9es.<\/p>

    Si, en d\u00e9pit des mesures de s\u00e9curit\u00e9, une faille de s\u00e9curit\u00e9 susceptible d\u2019avoir des effets n\u00e9gatifs sur la vie priv\u00e9e des visiteurs du site web de la plateforme devait se produire, nous informerons d\u00e8s que possible les visiteurs concern\u00e9s du site web de la plateforme et les autres parties affect\u00e9es, ainsi que les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes lorsque les lois applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es l\u2019exigent.<\/p>

    Inscription aux services
    <\/span><\/b>Vous pouvez vous enregistrer sur le site web de notre plateforme afin d\u2019acc\u00e9der aux fonctions suppl\u00e9mentaires qui y sont propos\u00e9es. Les donn\u00e9es saisies ne seront utilis\u00e9es que dans le but d\u2019utiliser le site ou le service pour lequel vous vous \u00eates enregistr\u00e9. Les informations obligatoires demand\u00e9es lors de l\u2019enregistrement doivent \u00eatre fournies dans leur int\u00e9gralit\u00e9. Dans le cas contraire, nous rejetterons votre inscription.<\/p>

    Destinataires des donn\u00e9es personnelles
    <\/span><\/b>Nous ne partageons pas les donn\u00e9es personnelles avec des tiers en dehors du partenariat du projet DIGI HELICON.<\/p>

    Google Analytics
    <\/span><\/b>Le site web de cette plateforme utilise Google Analytics, un service d\u2019analyse du web. Google Analytics utilise des \u201ccookies\u201d. Il s\u2019agit de fichiers texte qui sont stock\u00e9s sur votre ordinateur et qui permettent d\u2019analyser l\u2019utilisation que vous faites du site web de la plateforme. Les informations g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par les cookies concernant votre utilisation de ce site web sont g\u00e9n\u00e9ralement transmises \u00e0 un serveur de Google aux Etats-Unis et y sont stock\u00e9es. Les cookies de Google Analytics sont stock\u00e9s sur la base de l\u2019Art. 6 (1) (f) GDPR. L\u2019exploitant du site web de la plateforme a un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime \u00e0 analyser le comportement des utilisateurs afin d\u2019optimiser \u00e0 la fois son site web de la plateforme et sa publicit\u00e9.<\/p>

    Opposition \u00e0 la collecte de donn\u00e9es
    <\/span><\/b>Vous pouvez emp\u00eacher la collecte de vos donn\u00e9es en d\u00e9sactivant Google Analytics. Un cookie de d\u00e9sactivation sera install\u00e9 pour emp\u00eacher la collecte de vos donn\u00e9es lors de vos prochaines visites sur ce site. Pour plus d\u2019informations sur la mani\u00e8re dont Google Analytics traite les donn\u00e9es des utilisateurs, consultez la politique de confidentialit\u00e9 de Google :\u00a0https:\/\/support.google.com\/analytics\/answer\/6004245?hl=en<\/a><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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    Conditions d\u2019utilisation Conditions g\u00e9n\u00e9rales de l\u2019outil num\u00e9rique DIGI HELICON \u2013 Fran\u00e7ais Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de l\u2019outil num\u00e9rique DIGI HELICON (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u201cconditions\u201d) s\u2019appliquent aux activit\u00e9s de formation et aux documents \u00e9labor\u00e9s et soumis au programme DIGI HELICON dans le cadre des cours de formation destin\u00e9s aux utilisateurs et des informations relatives aux profils cr\u00e9\u00e9s […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":2419,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"templates\/page-builder-content.php","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-3882","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"yoast_head":"\nConditions d\u2019utilisation | DIGI HELICON<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, 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